Après la cérémonie de vœux du président à la salle polyvalente de Château-Salins le lundi 25 janvier à 18h30, c'est un conseil communautaire qui est convoqué le mercredi 27 janvier à 18h30 à la salle des Carmes de Vic-sur-Seille.
L'ordre du jour est le suivant :
PREAMBULE :
Mise en place de la fibre à l'abonné «très haut débit » sur le territoire du Saulnois - Intervention de Monsieur Jean-Jacques GADY, représentant de la CCS au sein du Comité de Préfiguration FTTH du Département de la Moselle
INTERCOMMUNALITE :
Bureau de la Communauté de Communes du Saulnois - Désignation d'un conseiller communautaire en remplacement de Monsieur Alain GUTH
GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE :
- Zone communautaire de DIEUZE- Vente de la pépinière d'entreprises du Saulnois
- Marché d'assurances de la Communauté de Communes du Saulnois- Lot no 2 : assurance fonctionnelle des élus et des agents - Attribution
- Prise en charge des déficits des budgets annexes- Année 2015
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS :
Marchés relatifs au transport et traitement des déchets inertes et au transport et traitement des tout venants Avenant de transfert
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI :
- EPSMS - Lieu-dit Sainte-Anne à ALBESTROFF- Création d'un bâtiment-relais pour l'atelier de restauration de I'ESAT - Actualisation du plan de financement prévisionnel - Sollicitation de subventions complémentaires
- Extension de la zone d'activités économiques communautaires de DELME - Lancement d'une DUP (Déclaration d'Utilité Publique)
- FISAC - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce - Programme d'actions sur la période 2015-2017 - Approbation du plan de financement
ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE :
Approbation du règlement de fonctionnement- Année 2016