Jeu20Oct2016

Conseil communautaire lundi 24 octobre 2016 - 18h30 à Château-Salins

ccsOrdre du jour :

INTERCOMMUNALITE:

  • Agence Moselle Attractivité - Présentation par les services du Conseil Départemental de la Moselle Positionnement quant à une adhésion de principe de la Communauté de Communes du Saulnois
  •  Bâtiment sis 4 rue de Metz à CHATEAU-SALINS- Résiliation du bail emphytéotique administratif entre le Syndicat Scolaire de CHATEAU-SALINS et la Communauté de Communes du Saulnois

DEVELOPPEMEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI:

  • Zone d'Activités Economique Communautaire de MORVILLE-LES-VIC- Extension dénommée« plateau-haut» et correspondant à la 3 ème tranche - Marché de travaux- Avenant no 1
  • Mandat de maîtrise d'ouvrage et d'assistance technique spécialisée, dans le cadre de la création d'un bâtiment relais pour l'atelier de restauration de I'ESAT au sein du lieu-dit Ste Anne à ALBESTROFF- Avenant n°1
  • Construction d'une cuisine centrale avec restaurant d'application sur le site de I'EPSMS du Saulnois à ALBESTROFF- Mission de Maîtrise d'OEuvre- Attribution du marché

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET CULTUREL:

  •  Association « Bassin touristique de la Sarre » - Adhésion de principe de la Communauté de Communes du Saulnois - Désignation d'un représentant de la CCS

RESSOURCES HUMAINES :

  • Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un représentant «Elus» de la Communauté de Communes du Saulnois

 

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