Conseil communautaire ce jeudi 25 novembre à 18h30 dans la Salle Saint Exupéry de Delme..
ORDRE DU JOUR
INTERCOMMUNALITÉ– Rapporteur : Jérôme END
- Pacte Territorial de Relance et de Transition Écologique (PTRTE) – Approbation du document
PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE – Rapporteur : Armelle BARBIER
- Formation Professionnelle Territorialisée (FPTS) – Convention « intra » entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Communauté de Communes du Saulnois – 4ème trimestre 2021
EMPLOI, FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE – Rapporteur : Christelle PILLEUX
- Point d’information - Dispositif du Service Militaire Volontaire
DÉCHETS MÉNAGERS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE – Rapporteur : Christophe ESSELIN
- Marché public de prestation de service ayant pour objet la gestion des déchets ménagers et assimilés et gestion des déchèteries : attribution de lots
- Contrat de reprise des papiers de la sorte I.II (journaux, revues, magazines) provenant de la collecte sélective des ménages avec la papeterie NORSKE SKOG
- Règlement de facturation de la Redevance Incitative d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2022
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET HYDROLOGIE – Rapporteur : Didier FISCHER
- Désignation de 33 délégués représentant la Communes de la Communauté de Communes du Saulnois au sein du SDEA et d’un Conseiller Territorial
- Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Saulnois au sein du Syndicat Mixte de la Seille : 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants
