Dim24Fév2019

Conseil communautaire, ce lundi 25 février 2019, à Maizières-lès-Vic

CONSEIL COMMUNAUTAIRE le 25 FEVRIER 2019 à 18h30 au sein de la salle polyvalente de MAIZIERES-LES-VIC

Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES - Rapporteur : Roland GElS

  • Tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Saulnois- Année 2019
  • Compte Personnel de Formation (CPF) - Définition des modalités de mise en oeuvre
  • A.S.T. LOR 'N- Surveillance médicale du personnel de la Communauté de Communes du Saulnois:

1. Résiliation de la convention no 11412 du 24/10/2017
2. Approbation de la nouvelle convention- Année 2019, à compter du 01/03/2019

ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE & GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE - Rapporteur:Jérôme END

  • Multi accueil en faveur de la petite enfance de Dieuze - Achat d'un lave-linge - ouverture exceptionnels de crédits d'investissement au budget général, préalablement au vote du BP 2019

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - Rapporteur: Marie-Annick MAILLARD

  • Zone communautaire de Francaltroff- Vente de terrain à la SCI BBC-IMO

REALISATION DES TRAVAUX ET GESTION DU PATRIMOINE - Rapporteur: Gérard CHAIZE

  • EPSMS du Saulnois - Création d'une cuisine centrale à Albestroff- Marchés de travaux- Avenants

GEMAPI - Rapporteur : François FLORENTIN

  • Commune de VIRMING- Programme global de restauration et d'entretien du ruisseau de lenzbronnerbach et son affluent le ruisseau d'lbrick- lancement du marché de travaux
  • SIBVAS (Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la Seille)- Désignation des membres de la Communauté de Communes du Saulnois

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