Mer24Jan2018

Prochain Conseil communautaire jeudi 25 janvier à Virming à 18h30

virmingCe Conseil communautaire aura-t-il plus de succès que les derniers ?

ORDRE DU JOUR

GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE- Rapporteur: Gilbert VOINOT

  • Prise en charge des déficits des budgets annexes par le budget général -Année 2017

RESSOURCES HUMAINES- Rapporteur : Roland GElS

  • Approbation du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Saulnois- Année 2018

DEVELOPPEMENT DURABLE ET AGRICULTURE- Rapporteur: François FLORENTIN

  • Mise en place de la compétence GEMAPI au sein du territoire du Saulnois

REALISATION DES TRAVAUX & GESTION DU PATRIMOINE- Rapporteur: Gérard CHAIZE

  • EPSMS du Saulnois - Construction d'une cuisine centrale- Lot no 7 « menuiseries intérieures » -Attribution
  • Création de la zone communautaire « La Sablonnière » à DIEUZE (procédure concomitante de lotissement et de ZAC)
  • Sécurisation des trottoirs de l'avenue de Nancy à DIEUZE - Attribution du marché de travaux
  • ZAC « La Sablonnière » de Dieuze- Phase 1 :
    a. Aménagement et viabilisation -Attribution du marché de travaux
    b. Marché CSPS- Attribution
    c. Mission de reconnaissance de sols et études géotechnique - Attribution
    d. Mission de contrôle extérieur géotechnique et matériaux - Attribution

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI- Rapporteur: Marie-Annick MAILLARD

  • Zone communautaire de Dieuze- Bâtiment relais identifié CPDS- Réalisation de la promesse de vente
  • Zone communautaire de Francaltroff- Bâtiment relais identifié « Contrôle technique du Saulnois» Approbation de la cession de fonds de commerce de contrôle technique automobile

ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET VIE FAMILIALE- Rapporteur: Jérôme END

  • Multi accueil en faveur de la petite enfance - Règlement de fonctionnement- Année 2018

 

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